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Marques déposées par madame Anne Garnier
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CART é COULEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CART é COULEUR
Madame Anne Garnier

Numéro de dépôt :
4448736
Date de dépôt :
24/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2028
CART é COULEUR de Anne Garnier

Présentation de la marque CART é COULEUR

Déposée par voie électronique le 24 avril 2018 par madame Anne Garnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CART é COULEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est madame Anne Garnier domicilié(e) 172 Quai de la libération - 76480 - Duclair - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cart é Couleur, Madame Anne Garnier domicilié(e) 172 Quai de la liberation - 76480 - Duclair - France.

La marque CART é COULEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART é COULEUR arrivera à expiration en date du 24 avril 2028.


Madame Anne Garnier - 172 Quai de la libération - 76480 - Duclair - France


Cart é Couleur, Madame Anne Garnier - 172 Quai de la liberation - 76480 - Duclair - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Cartes.